Dans cette affaire ayant fait l’objet d’un jugement du Tribunal de grande instance de PARIS le 17 mars 2006, un habitant d’une commune avait créé un blog sur l’actualité relative à sa commune. Cette dernière s’étant considérée diffamée à plusieurs reprises de par le contenu rédactionnel dudit blog (notamment ses commentaires, d’un article du Parisien, laissant entendre que les règles de la commande publique n’avaient pas été respectées par la commune), et avait porté plainte tout en se constituant partie civile.

Dans son appréciation des faits, le Tribunal juge cependant que le prévenu était de bonne foi, en ce que si « le prévenu adopte un ton volontiers critique à l’égard de l’équipe municipale, ãe parti pris ne saurait être confondu avec une animosité de nature personnelle, dont aucun élément ne vient démontrer la réalité ». En conséquence, le Tribunal prononce la relaxe du prévenu et déboute la commune, partie civile, de ses demandes.

Ce jugement accepte donc (facilement) l’exception de bonne foi de l’auteur du blog.

Il est permis de s’interroger sur la portée de cette décision de justice : quand bien même les informations publiées sur un blog ne sont pas vérifiées par l’auteur du blog, donc ne sont pas fiables, ce dernier peut utilement se retrancher derrière le fait qu’il a reproduit, « sans la dénaturer », une information publiée dans la presse, pour bénéficier ensuite de l’exception de bonne foi en matière de diffamation.

Rubrique rédigée par Maître Olivier ROUX, Avocat à la Cour d’appel de PARIS
47 rue de Turbigo, 75003 PARIS,
Cabinet AGAPÊ

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